Le dernier bilan \u00e0 al fin 2008, publi\u00e9 par le minist\u00e8re du logement fait appara\u00eetre que le Var est toujours en queue de peloton dans l’application de la loi Besson du 5 juillet 2000 . 9 ans apr\u00e8s, seulement 46 places sont \u00ab\u00a0offertes\u00a0\u00bb aux voyageurs dans le d\u00e9partement sur un programme de 440 pr\u00e9vues.<\/p>\n
le rapport ci-joint r\u00e9dig\u00e9 \u00e0 l’appui des informations que nous avons recueillies sur place a \u00e9t\u00e9 diffus\u00e9\u00e0 des associations et des tsiganes du d\u00e9patrement . Nous leur avons propos\u00e9 une rencontre afin d’organiser une nouvelle fois une intervention aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales et en particulier les Pr\u00e9fet. <\/p>\n
cete proposition n’a pas eu d’\u00e9cho \u00e0 ce jour et nous le regrettons. A suivre <\/p>\n
{{ {{{L’accueil des \u00ab gens du voyage \u00bb dans le d\u00e9partement du VAR}}} }}<\/p>\n
{{{Avril 2009}}}<\/p>\n
Dans un rapport en juin 2006 puis dans une nouvelle note en juillet 2008 nous avions d\u00e9nonc\u00e9 les conditions d’accueil des gens du voyage dans le d\u00e9partement du VAR et en particulier le consid\u00e9rable retard constat\u00e9 dans la mise en application du sch\u00e9ma d\u00e9partement d’accueil pr\u00e9vu par la loi du 5 juillet 2000.Nous estimions alors la situation \u00ab\u00a0alarmante et nous pr\u00e9conisions les principales mesures suivantes : <\/p>\n
–\tUn moratoire sur les expulsions
\n–\tLa nomination d’un m\u00e9diateur
\n–\tL’ouverture d’urgence d’aires de grand passage provisoires.
\n–\tLa convocation r\u00e9guli\u00e8re de la commission d\u00e9partementale.
\n–\t-La mise en r\u00e9vision du sch\u00e9ma d\u00e9partemental.<\/p>\n
M\u00eame si, sur quelques points, il semble qu’une \u00e9volution positive soit en cours, les conditions d’accueil des voyageurs dans le d\u00e9partement reste critique, les incidents se multiplient et il est \u00e0 craindre que, \u00e0 l’approche de l’\u00e9t\u00e9, de nouveaux conflits surgissent. <\/p>\n
Nous consid\u00e9rons comme particuli\u00e8rement regrettable que les seules informations disponibles sur l’\u00e9tat d’avancement du sch\u00e9ma d\u00e9partemental ne soient connues qu’\u00e0 travers la presse et que la commission d\u00e9partementale ne soit pas, comme le pr\u00e9voit la loi, r\u00e9guli\u00e8rement r\u00e9unie avec les int\u00e9ress\u00e9s, afin de d\u00e9battre des projets. Les informations dont nous disposons sont peut-\u00eatre incompl\u00e8tes ou partielles mais nous attendons que les services de l’Etat nous apportent les compl\u00e9ments n\u00e9cessaires. <\/p>\n
{{ {{{Un premier bilan mitig\u00e9 et contestable}}} }} <\/p>\n
On rappellera que le sch\u00e9ma d\u00e9partemental approuv\u00e9 en 2003 apr\u00e8s une \u00e9tude compl\u00e8te des besoins, pr\u00e9voyait la r\u00e9alisation de 31 aires d’accueil pour 650 places et de 8 aires de grand passage. Ces \u00e9quipements devaient d’apr\u00e8s la loi \u00eatre mis en service dans un d\u00e9lai de deux ans apr\u00e8s la publication du sch\u00e9ma. \u00c0 la suite d’amendements parlementaires successifs ces d\u00e9lais ont \u00e9t\u00e9 plusieurs fois repouss\u00e9s. Ainsi, au 31 d\u00e9cembre 2008, les communes n’ayant pas r\u00e9pondues aux obligations de la loi ne pourront b\u00e9n\u00e9ficier d’une aide financi\u00e8re de l’Etat et le Pr\u00e9fet est en droit de se substituer aux communes pour r\u00e9aliser \u00e0 leur frais les aires d’accueil pr\u00e9vues par le sch\u00e9ma. <\/p>\n
D’apr\u00e8s les informations dont nous disposons \u00e0 ce jour , seule la commune du LUC a r\u00e9pondu aux obligations l\u00e9gales en ouvrant en d\u00e9cembre 2008 une aire d’accueil de 19 emplacements. Consid\u00e9r\u00e9 par le maire comme un \u00ab camping 5 \u00e9toiles \u00bb les discours tenus lors de l’inauguration montrent l’\u00e9tat d’esprit des uns et des autres : la Sous pr\u00e9f\u00e8te : <\/p>\n
\u00ab Maintenant qu’ils sont dot\u00e9s d’une structure aux normes, le stationnement sauvage sera proscrit. Et les contrevenants verbalis\u00e9s, voire expuls\u00e9s rapidement avec le concours de la force publique \u00bb \u00ab Il s’agira de respecter l’int\u00e9grit\u00e9 du lieu comme les diverse prescriptions… Et de vivre en bonne intelligence avec le voisinage. \u00bb D’autant qu’un lieu de culte musulman sera \u00e9difi\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9.<\/p>\n
On aurait pu souhaiter un accueil sinon cordial au moins plus respectueux de la diversit\u00e9 tant vant\u00e9e aujourd’hui. <\/p>\n
En 2008 il convient aussi de mentionner l’ouverture officieuse d’une aire de grand passage \u00e0 Fr\u00e9jus. A peine ouvert, ce terrain a fait l’objet de pol\u00e9mique. Les voyageurs n’ayant pas \u00e9t\u00e9 consult\u00e9 sur les am\u00e9nagements r\u00e9alis\u00e9s ont refus\u00e9 dans un premier temps d‘y s\u00e9journer. On rappellera que ce site propos\u00e9 par le maire de Fr\u00e9jus avait \u00e9t\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises refus\u00e9 par les services de l’Etat car il est inondable. L\u00e0 encore les avis exprim\u00e9s par les uns et les autres montrent que le terme d’accueil est peu appropri\u00e9 : <\/p>\n
\u00ab C’est le genre de structure que nous n’avons pas inaugur\u00e9 car nous nous en serions bien pass\u00e9s \u00bb, l\u00e2che sans ambages le maire de Fr\u00e9jus, Elie Brun (UMP), sur la commune duquel se situe cette aire. \u00ab Cette structure est pourtant conforme \u00e0 la loi, assure \u00c9lie Brun, avec point d’eau, benne \u00e0 ordures etc. Il nous faut juste encore planter quelques arbres pour qu’ils aient de l’ombre \u00bb, ironise-t-il.<\/p>\n
Depuis le d\u00e9but de cette ann\u00e9e, de nouveaux projets semblent enfin aboutir. C’est le cas \u00e0 Brignoles (40 emplacements) , la Farl\u00e8de-Solli\u00e8s Pont (30 emplacements) ou encore la Garde (la Chaberte20 emplacements).
\nChacun de ces dossiers soul\u00e8ve des interrogations justifi\u00e9es de la part des futurs usagers.<\/p>\n
A Brignoles, la dimension de chaque emplacement de 75 m2 est trop exigu\u00eb pour permettre un stationnement des caravanes et des camions. Par ailleurs plusieurs familles s\u00e9dentaris\u00e9es de longue date dans la commune sont inqui\u00e8tes et peuvent se voir menac\u00e9es d’expulsion si elles ne se regroupent pas sur le nouveau terrain pour une dur\u00e9e n\u00e9cessairement r\u00e9duite.
\nA Solli\u00e8s-Pont, les propos du maire sont l\u00e0 sans ambigu\u00eft\u00e9.
\n\u00ab \u00c0 ce moment-l\u00e0, je souhaite que le d\u00e9part des caravanes du boulodrome se fasse sans probl\u00e8me. J’ai rencontr\u00e9 le pr\u00e9fet et le procureur de la R\u00e9publique qui seront pr\u00eats \u00e0 agir vite pour faire respecter la loi \u00bb.
\nA La Garde, il s’agit d’un d\u00e9laiss\u00e9 d’autoroute appartenant \u00e0 l’Etat et qui sert en cas d’urgence pour des groupes de voyageurs.
\nIl est possible qu’au cours de l’ann\u00e9e d’autres terrains soient ouverts .,ON parle de Draguignan, de Hy\u00e8res pour un terrain de grand passage (en zone inondable). Quoi qu’il en soit 9 ans apr\u00e8s le vote de la loi de nombreuses communes du d\u00e9partement demeurent en infraction et ne peuvent se pr\u00e9valoir d’un terrain d’accueil pour interdire le stationnement des voyageurs.
\n150 a 200 emplacements probables d’ici la fin de 2009 c’est loin des 650 pr\u00e9vus par le sch\u00e9ma en 2003. Quant aux aires de grand passage comme chaque ann\u00e9e le pr\u00e9fet pourra bien se d\u00e9soler de ne pouvoir g\u00e9rer les arriv\u00e9es r\u00e9guli\u00e8res de grands groupes qui une fois de plus soul\u00e8veront interrogations et inqui\u00e9tude de la part de la population locale. Ces familles de voyageurs seront alors livr\u00e9es \u00e0 la vindicte de certains \u00e9lus qui trouveront les arguments les plus \u00e9cul\u00e9s pour justifier qu’ils n’appliquent pas la loi. C’est ainsi que le maire de Bormes les Mimosas n’h\u00e9site pas \u00e0 en appeler \u00e0 ses coll\u00e8gues en ces termes :
\nDans une lettre dat\u00e9e du 4 juillet, Albert Vatinet (divers droite) se plaint de \u00ab l’envahissement \u00bb de sa commune par des gens du voyage qu’il ne nomme pas comme tels: \u00ab Environ 450 personnes vivent d\u00e9sormais, en toute ill\u00e9galit\u00e9, \u00e0 proximit\u00e9 de nos paisibles concitoyens. Combien durera leur s\u00e9jour?Seule la volont\u00e9 de ces citoyens hors-la-loi le d\u00e9cidera. \u00bb: \u00ab\u00a0Prot\u00e9gez tous vos terrains, priv\u00e9s ou communaux, labourez-les, rendez-les inaccessibles, ne comptez que sur votre \u00e9quipe municipale, vos services et vous-m\u00eame pour s\u00e9curiser vos concitoyens.\u00a0\u00bb<\/p>\n
Cette attitude n’est certes pas partag\u00e9e par tous les \u00e9lus du Var, mais force est de constater que la m\u00e9fiance sinon l’hostilit\u00e9 des maires est sans aucun doute \u00e0 l’origine des retards accumul\u00e9s depuis de nombreuses ann\u00e9es dans l’accueil des gens du voyage. Comme on peut le constater, ceux qui se r\u00e9solvent \u00e0 appliquer la loi ont comme objectif l’interdiction de tout autre stationnement dans leur commune. <\/p>\n
{{ {{{Les s\u00e9dentaires oubli\u00e9s}}} }}<\/p>\n
Le rapport pr\u00e9alable au sch\u00e9ma d\u00e9partemental mettant en avant le nombre important de familles s\u00e9dentaris\u00e9es ou en voie de s\u00e9dentarisation dans le d\u00e9partement. La r\u00e9alisation de terrains familiaux \u00e9tait pr\u00e9conis\u00e9e afin de r\u00e9duire le mitage des terres agricoles et donner \u00e0 ces familles souvent propri\u00e9taires de leur terrain de conditions d’habitat satisfaisantes. En 2004 le sch\u00e9ma n’a pas pr\u00e9vu de telles mesures et les installations de caravanes dans des zones non pr\u00e9vues \u00e0 cet effet se sont multipli\u00e9es. On constate ainsi de mani\u00e8re r\u00e9currente des conflits entre les maires et les propri\u00e9taires qui se voient refus\u00e9s les branchements aux fluides ou tout simplement le droit de stationner une caravane. Ces litiges, lorsqu’ils arrivent devant les tribunaux, ne sont pas toujours favorables au maire qui les engage. Ils ne font que durcir les relations parfois tendues entre les voyageurs s\u00e9dentaris\u00e9s souvent malgr\u00e9 eux et la population voisine. Dans de nombreux cas o\u00f9 l’on fait appel \u00e0 nos conseils nous avons pu constater une attitude manifestement discriminatoire de la part des maires. Comme beaucoup d’autres le maire de Solli\u00e8s-Pont exprime ainsi son analyse :<\/p>\n
Il se dit d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 r\u00e9gler dans la foul\u00e9e le probl\u00e8me des occupations ill\u00e9gales de terrains agricoles. \u00ab Il existe plusieurs sites de ce type sur la commune. Ils ach\u00e8tent la terre agricole \u00e0 un prix plus \u00e9lev\u00e9, ce qui incite le propri\u00e9taire foncier \u00e0 vendre, puis installent des taudis, tout en ravageant la colline \u00bb. Un accord important sign\u00e9 avec la SAFER devrait emp\u00eacher ce type de transaction. La vente des terres, gr\u00e2ce \u00e0 un droit de pr\u00e9emption \u00e9largi, est donc sous haute surveillance.
\nA l’\u00e9vidence ce type de comportement n\u00e9gatif ne peut conduire qu’\u00e0 renforcer les m\u00e9fiances et le rejet r\u00e9ciproque. On rappellera que ces familles fran\u00e7aises ont comme tout citoyens droit \u00e0 un habitat d\u00e9cent et peuvent faire valoir le Droit au Logement Opposable.<\/p>\n
Il faut enfin mentionner apr\u00e8s les dramatiques \u00e9v\u00e8nements de l’\u00e9t\u00e9 dernier que la Mairie de Toulon s’est enfin d\u00e9cid\u00e9e \u00e0 r\u00e9habiliter le et terrain de la Ripelle. Les familles encore sur le terrain attendent beaucoup de ce projet promis depuis de longues ann\u00e9es. <\/p>\n
{{ {{{Les pr\u00e9conisations.}}} }}<\/p>\n
La mise en œuvre du sch\u00e9ma d\u00e9partemental<\/p>\n
Sans sous-estimer les premiers r\u00e9sultats constat\u00e9s il est aujourd’hui plus que jamais indispensable de poursuivre l’ouverture de terrains d’accueil tels que pr\u00e9vu au sch\u00e9ma d\u00e9partemental. Nous rappelons que le Pr\u00e9fet a aujourd’hui l’autorit\u00e9 et les moyens de faire appliquer la loi. <\/p>\n
La HALDE dans une d\u00e9lib\u00e9ration du 6 avril 2009 adress\u00e9e au gouvernement stipule : <\/p>\n
La haute autorit\u00e9 souligne qu’il incombe d\u00e9sormais \u00e0 l’Etat de faire usage des pouvoirs que la loi lui conf\u00e8re.la haute autorit\u00e9 demande au gouvernement d’\u00e9tablir le bilan du nombre de communes ne s’\u00e9tant pas conform\u00e9es \u00e0 leurs obligations au regard du sch\u00e9ma d\u00e9partemental au 1er janvier 2009, et des d\u00e9marches engag\u00e9es par l’Etat (mise en demeure par le pr\u00e9fet ou r\u00e9quisitions de terrains avec r\u00e9alisation des am\u00e9nagements . La haute autorit\u00e9 demande \u00e0 \u00eatre inform\u00e9e dans un d\u00e9lais de 6 mois des suites donn\u00e9es \u00e0 cette recommandation . <\/p>\n
Nous r\u00e9percutons ces demandes d’information aupr\u00e8s de la Pr\u00e9fecture du VAR.<\/p>\n
Combien de places stationnement effectivement disponibles dans le VAR ? <\/p>\n
Plusieurs communes ont d\u00e9cid\u00e9 de se regrouper pour r\u00e9aliser et g\u00e9rer une aire d’accueil.
\nCes regroupements ont-ils \u00e9t\u00e9 soumis pour avis \u00e0 la commission d\u00e9partementale ?<\/p>\n
Ces regroupements vont-ils permettre de respecter le nombre de places pr\u00e9vues dans le sch\u00e9ma ? <\/p>\n
Combien de communes ont-elles fait l’objet d’une mise en demeure ? <\/p>\n
La r\u00e9vision du sch\u00e9ma d\u00e9partemental<\/p>\n
La loi a fix\u00e9 une r\u00e9vision du sch\u00e9ma d’origine au bout de six ann\u00e9es. Une circulaire du Minist\u00e8re de l’Int\u00e9rieur a d\u00e9fini les conditions de cette r\u00e9vision. Il est en particulier recommand\u00e9 de faire un \u00e9tat des lieux sur l’ensemble de besoins y compris ceux des s\u00e9dentaires. <\/p>\n
De m\u00eame la commission d\u00e9partementale doit \u00eatre renouvel\u00e9e. Nous demandons que lors de ce renouvellement Le Pr\u00e9fet s’attache \u00e0 d\u00e9signer des personnes r\u00e9ellement repr\u00e9sentatives des gens du voyage et \u00e0 m\u00eame de donner un avis pertinent sur les conditions d’accueil et de vie des \u00ab gens du voyage \u00bb dans le VAR. <\/p>\n
Dans d’autres d\u00e9partements et en particulier dans les Bouches-du-Rh\u00f4ne, un groupe de travail technique comprenant plusieurs repr\u00e9sentants des voyageurs et des s\u00e9dentaires a \u00e9t\u00e9 mis en place pour pr\u00e9parer cette r\u00e9vision. Il est demand\u00e9 qu’une d\u00e9marche similaire soit engag\u00e9e dans le d\u00e9partement du VAR. <\/p>\n
Fait \u00e0 Marseille le 18\/04\/2009 par RENCONTRS TSIGANES<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
La presse locale relate depuis quelques mois des projets de r\u00e9lalisation d’aires d’accueil. Cette agitation refl\u00e8te h\u00e9las le plus souvent l’intention des \u00e9lus de se d\u00e9barasser des voyageurs sur la communes voisines. <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[29],"tags":[],"class_list":["post-654","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-aires-daccueil"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/654","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=654"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/654\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=654"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=654"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/archives.rencontrestsiganes.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=654"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}